Bonjour Ă tous,
En quelque mot, je suis Français et au sein de mon entreprise, j' ai une proposition de poste dans la région de Montréal.
J'en suis comblé mais voilà ça me fait mal au cœur d'abandonné ma chère moto.
J'ai une BMW K1200S de 2006 (Bleue et Blanche) avec l'ESA et l'ABS sport.
Il me semble que vous avez les mêmes modèles au Québec mais j'aimerai bien conserver la mienne.
Est-ce qu'il est possible de faire importer au Canada des motos homologués (Europe - en particulier France 100ch argg) vers le Canada ?
Car il y a des différences pour les phares (code européen pour moi contre code plan pour vous), pas de catadioptre sur nos motos européennes...
Merci par avance de votre aide,
Seb
Normalement non, mais il y a des exceptions. Voir le FAQ de Transport Canada:
Non. La plupart des véhicules fabriqués pour la vente dans les pays autres que les États-Unis ne sont pas conformes aux exigences de Loi sur la sécurité automobile et NE PEUVENT PAS être importés au Canada. Il n'existe aucune disposition dans la Loi qui permet de modifier un véhicule vendu dans un pays autre que les États-Unis afin qu'il puisse se conformer aux normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada.
À Noter : Il existe certaines circonstances (âge ou statut non-réglementé du véhicule et programmes pour acheteurs à l'étrangers) qui vous permettent d'importer un véhicule s'il répond aux exigences de l'Agence des services frontaliers du Canada. On suggère aux Canadiens qui souhaitent importer des véhicules dans ces circonstances de communiquer en premier lieu avec Transports Canada au 1-800-333-0371 ou par courriel à sa-mvs@tc.gc.ca pour en savoir plus.
Entre autres exceptions:
On m'a accordé un visa de résident temporaire au Canada pour y étudier ou y travailler. Puis-je y apporter mon véhicule personnel sans avoir à l'importer de façon officielle?
Les agents de l'Agence des services frontaliers du Canada appliquent l'alinéa 7 (1) (b) de la Loi sur la sécurité automobile (LSA) pour toutes personnes qui entrent au pays par le biais dans un permis de travail ou un visa étudiant. Cela signifie que vous serez considéré comme étant un visiteur et que votre véhicule peut entrer au Canada sans avoir à se conformer à la LSA.
Ă€ Noter :
- Vous seul pouvez utiliser le véhicule.
- Tout changement dans votre situation, comme l'obtention de résidence permanente au Canada, peut rendre votre véhicule inadmissible et vous serez obliger de l'exporter ou le détruire.
- Vous ne pouvez pas vendre le véhicule ou en faire don tandis qu'au Canada.
- Le véhicule ne peut pas rester au Canada plus longtemps que les limites autorisées en vertu de votre admission temporaire.
Ride Safe!
Je ne suis pas certain que sa moto ne peut pas être importée.
Dans le cas des BMW les modèles livrés au Canada ne sont pas les même que les modèles Américains.
Si je me fie à la fiche de ma RT, les modèles Canadiens sont comme les modèles europeens
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Salut,
Merci pour ces premières réponses.
J'avais déjà lu la possibilité de conduire en Amérique du Nord avec un véhicule non homologué Amérique du Nord en tant que visiteur donc suivant les pays et les états la durée est limité.
Je vais prendre contact par courriel auprès de l'agence Transports Canada en leur envoyant ma carte homologation type mine (Le terme en France est carte grise, est-ce le même terme au Québec ?) et voir leur réponse officiel.
Dès que je l'aurais je la posterai pour enrichir le fil de discussion.
SĂ©bastien
Je ne suis pas certain que sa moto ne peut pas être importée.
Dans le cas des BMW les modèles livrés au Canada ne sont pas les même que les modèles Américains.
Si je me fie à la fiche de ma RT, les modèles Canadiens sont comme les modèles europeens.
Je croyais, moi aussi, que c'est possible, mais sur le site du registraire des véhicules importés, ils sont très clairs. On ne peut importer au Canada qu'un véhicule homologué pour l'amérique du nord. Ils réfèrent au site de transport Canada pour tout les autres véhicules. Il y a bien des exceptions mais la règle générale est qu'on ne peut pas. Il n'y a pas de possibilité de marché gris comme avec les véhicules américains.
Même si le véhicule a les mêmes caractéristiques que celui vendu ici. Même un véhicule produit ici mais destiné à l'exportation, à l'extérieur de l'amérique du nord, ne peut être ramené ici. La loi ne prévoit pas de mécanisme pour le faire. C'est une question de papiers...
Ride Safe!