Règles d’éthique sur le site (MCQ) MotoClubQuebec
En naviguant sur le site de Motoclubquebec, vous acceptez d’être lié(e) par les modalités et stipulations du présent contrat, et ce, tant et aussi longtemps que vous êtes sur le site de Motoclubquebec.
SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ(E) PAR CE CONTRAT, NE NAVIGUEZ PAS SUR LE SITE DE MOTOCLUBQUEBEC.
Les modalités et stipulations du contrat peuvent changer à tout moment et elles entreront en vigueur automatiquement.
L’utilisation du site et forums de MotoClubQuebec est ouvert à tous, la liberté d’expression est primordiale. Par l’utilisation du site de MotoClubQuebec ou de tout service fourni par ce dernier, vous acceptez explicitement que :
- Vous respecterez la Netiquette
- Pas de messages insultants, incitants à la discrimination, à la haine envers une personne ou un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
- Pas de messages à caractère discriminatoire, xénophobe, diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui.
- Pas de messages à caractère obscène, pédophile ou pornographique.
- Pas de messages enfreignant les droits d’autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d’auteurs et droits voisins ou connexes, menaçants, portant atteinte au droit des biens et des personnes.
- Pas de messages incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité.
- Toute prise de position politique, quelle qu’elle soit, est prohibée. Les idéologies actuelles et historiques sont également concernées par ce point.
- Pas de messages permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d’intrusion dans les systèmes informatiques.
- Les surnoms («nicknames»), avatars, citations et signatures ne peuvent en aucun cas avoir un caractère pouvant troubler autrui (pornographie, religion, politique, racisme, etc.). Les avatars et les signatures sont soumis à l’approbation de l’équipe MotoClubQuebec.
- Ne vous impliquez pas dans des guerres incendiaires. Ne postez, ni répondez aux flammes (ne nourrissez pas le troll.)
- Ne nourrissez pas le troll! Si un rigolo quelconque venait à tenter de pourrir un sujet, ignorez-le! Un administrateur viendra tôt ou tard s’occuper de supprimer son compte, ses posts et plus généralement tout comportement impliquant le non-respect de la loi, des bonnes manières ou des convenances.
- La provocation ou les attaques personnelles ne seront pas tolérées ni permises, car le forum n’est pas là pour résoudre les conflits.
- Si vous écrivez pour la première fois, présentez-vous, les gens aiment savoir à qui ils parlent!
- Utilisez des émoticônes pour indiquer votre état d’esprit, mais utilisez-les modérément. Ne partez pas du principe que l’émoticône excuse tout ou permet de colorer un commentaire insultant par exemple.
- Le multi-pseudo (action de se créer deux comptes d’utilisateurs différents ou plus) est strictement interdit. Si nous en détectons un chez une personne, celle-ci sera sommée de fournir une explication valable à ce sujet.
- Vos messages doivent être clairs et soignés. Le langage « SMS » (short messaging system) étant par ailleurs interdit, les abréviations utilisées dans le langage courant seront tolérées.
- Ne prenez pas parti lorsqu’un sujet dérape (OFF TOPIC). Prévenez plutôt un modérateur en utilisant le formulaire de contact.
- N’utilisez des caractères majuscules que si nécessaire. LES MAJUSCULES DONNENT L’IMPRESSION QUE VOUS CRIEZ et ne donnent pas envie de vous répondre.
- Pas plus d’un «up» par tranche de 24 heures.
- Préparez-vous à ce qu’un administrateur déplace votre contribution vers un sujet ou un thème plus approprié.
- Respectons les membres comme nous aimerions être respectés, en demeurant courtois en tout temps!
- Le site de MotoClubQuebec est un espace agréable. Les insultes, messages à caractère menaçant, propos agressifs, obscènes, insultants ou irrespectueux n’y ont pas leur place.
- La publicité directe ou indirecte de produits, services, sites ou forum est interdite. Vous ne fournirez ou n’utiliserez ce site et tout contenu ou service d’aucune façon commerciale ou d’aucune manière qui impliquerait des E-mails indésirables, spam, pourriels, lettres en chaines, pyramides, ou aucune autre forme de publicité non autorisée sans un accord préalable écrit.
Toutes les annonces commerciales, de vente de produits ou services, ainsi que les liens vers sites d’annonces sont strictement interdites sur le site.
Utilisez la section réservée pour vos petites annonces personnelles. - Les noms d’utilisateur ou signatures faisant la publicité de compagnies, de sites web, ou d’autres structures ou publications, soit parce qu’ils portent le même nom que ces compagnies, sites web ou publications, ou parce qu’ils incluent une partie de leur URL, sont interdits et seront bloqués ou effacés.
- Vous ne collecterez ou ne récolterez aucune donnée sur les autres utilisateurs.
- Vous ne fournirez aucun contenu qui engagerait notre responsabilité civile ou pénale ou qui constituerait ou serait considéré comme une violation de toute loi locale, nationale ou internationale, incluant, mais non limité aux lois relatives aux copyrights, marques déposées, brevets, ou secrets commerciaux.
Nous avons tous la même passion, la moto et comme notre slogan le dit si bien nous sommes tous motocyclistes dans l’âme…
Cette liste n’est pas exhaustive.
Les forums et les commentaires sur le site de MotoClubQuebec resteront libres et permettront l’échange d’informations utiles entre motocyclistes, dans le respect des autres motocyclistes et de toute autre catégorie de personnes, sans préférence pour une marque de moto ou un type de motocyclistes en particulier.
S’il y a de la provocation ou si vous vous sentez blessé par le comportement d’autres membres, écrivez aux modérateurs qui interviendront directement et rapidement. Il reste possible qu’un message délictueux ne soit pas effacé. Merci dans ce cas d’alerter les modérateurs. Si un message a été modéré trop rapidement ou selon vous sans raison, vous pouvez écrire aux modérateurs pour en connaître la raison.
Attention! Tout message à l’intention des modérateurs posté sur les forums sera aussitôt détruit.
En participant au forum et aux commentaires sur le site de MotoClubQuebec, les utilisateurs acceptent l’autorité des modérateurs. Ces derniers ne peuvent toutefois pas être tenus responsables des propos tenus sur le forum, mais sont dans l’obligation de faire le nécessaire si cela leur est demandé.
MotoClubQuebec se réserve le droit d’expulser les membres qui ne respecteront pas les consignes énumérées.
Il est tout de même à préciser que les modérateurs et administrateurs de MotoClubQuebec ne peuvent pas tout voir. Donc si un message vous semble choquant ou autre, vous avez la possibilité de le signaler à un modérateur par messagerie privée.
L’ingérence dans l’administration, la modération ou la gestion globale ou particulière du forum ou du site par des membres ne faisant pas partie de l’équipe n’est pas admise.
Un utilisateur contrevenant aux dispositions de la présente charte peut être banni pour un temps limité voire même définitivement du forum.
Résiliation
En fournissant un contenu sur MotoClubQuebec :
(a) vous acceptez de nous accorder à une échelle mondiale un droit perpétuel, sans redevances ou royalties, non exclusif (incluant tout droit moral ou autre droit nécessaire) d’utiliser, afficher, reproduire, modifier, adapter, publier, distribuer, représenter, promouvoir, archiver, traduire, et de créer des travaux dérivés et des compilations, en entier ou en partie. Cette licence s’appliquera respectivement à toute forme, média, technologie connue ou développée dans le futur;
(b) vous garantissez que vous avez tous les droits légaux, moraux, et autres qui puissent être nécessaires pour nous fournir la licence ;
(c) vous reconnaissez et acceptez que nous puissions avoir le droit (mais non l’obligation), à notre seule discrétion, de refuser de publier, de retirer ou de bloquer l’accès à tout contenu que vous aurez fourni à n’importe quel moment et pour n’importe quelle raison, avec ou sans avertissement.
Il est de notre discrétion de supprimer vos données personnelles du site ou de résilier votre inscription et votre accès au site ou aux services proposés.
L’équipe de MotoClubQuébec
1. Acceptation des conditions d’utilisation et engagements
Chaque fois que vous utilisez ou accédez à ce site, vous acceptez d’être lié par ces conditions d’utilisation, modifiées de temps en temps que vous en soyez informé ou non. De plus, si vous utilisez un service spécifique sur ou via ce site Internet, vous serez sujet à toutes les règles ou instructions applicables à ces services qui seront incorporées par référence à ces conditions d’utilisation. Merci de lire la politique de confidentialité, qui est incluse à ces conditions d’utilisation par référence.
2. Les services
Ce site et les services qu’il fournit sur ou via ce site Internet sont fournis “TEL QUEL”. Vous comprenez et acceptez que MotoClubQuebec se réserve le droit de modifier ou d’arrêter ce site ou ses services et de retirer les données que vous avez inscrites, temporairement ou définitivement, en tout temps, sans avertissement ou sans engagement envers vous. MotoClubQuebec ne sera pas tenu responsable des pertes d’information, des échecs de l’enregistrement d’information, de la validité de l’information ou de l’échec à transmettre l’information.
3. Vos responsabilités et obligations d’enregistrement
Afin d’utiliser entièrement ou en partie ce site Internet, il vous sera peut-être demandé de vous inscrire. Si tel est le cas, vous devez accepter de fournir des informations véridiques lorsqu’elles sont demandées, et d’avoir l’âge requis. En vous enregistrant, vous acceptez explicitement nos conditions d’utilisation, celles-ci pouvant être modifiées par nous à n’importe quel moment.
4. Déclaration de confidentialité
L’enregistrement de données personnelles vous identifiant ou d’autres données personnelles vous identifiant pouvant être collectées par ce site Internet sont sujettes aux termes de la déclaration de confidentialité de MotoClubQuebec.
5. Enregistrement et mot de passe
Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre mot de passe et serez responsable pour toute utilisation via votre enregistrement ou identifiant qu’il soit autorisé ou non par vous. Vous acceptez de nous notifier tout usage non autorisé de votre enregistrement, compte d’utilisateur ou mot de passe.
6. Votre conduite
Vous acceptez que toute information ou donnée de toute sorte, qu’il s’agisse de texte, logiciel, code, musique ou son, photographie ou graphisme, vidéo ou autre matériel (“contenu”), fourni publiquement ou en privé, puisse être de la seule responsabilité de la personne dont le compte d’utilisateur est utilisé pour fournir le contenu. Vous acceptez que notre site puisse vous exposer un contenu choquant ou offensant. Nous ne sommes en aucun cas responsables envers vous du contenu qui apparait sur ce site par erreur ou omission.
Par l’utilisation de ce site Internet ou de tout service fourni par ce dernier, vous acceptez explicitement que :
(a) vous ne fournirez aucun contenu ou n’agirez en aucune façon pouvant être désignée comme illégale, menaçante, blessante, abusive, harcelante, torturante, diffamatoire, vulgaire, obscène, offensante, choquante, pornographique, destinée ou interférant ou dérangeant les opérations de ce site Internet, n’infecterez avec un virus ou toute autre routine de programme destructif ou nuisible, n’engagerez aucune responsabilité civile ou pénale, ou qui puisse violer une loi applicable à un niveau local, national ou international;
(b) ne vous ferez passer pour personne ou ne représenterez à tort votre association avec aucune personne ou entité, ne fabriquerez ou ne chercherez à cacher ou déformerez l’origine d’un contenu fourni par vous;
(c) ne collecterez ou ne récolterez aucune donnée sur les autres utilisateurs;
(d) ne fournirez ou n’utiliserez ce site et tout contenu ou service d’aucune façon commerciale ou d’aucune manière qui impliquerait des E-mails indésirables, spam, pourriels, lettres en chaines, pyramides, ou aucune autre forme de publicité non autorisée sans un accord préalable écrit;
(e) ne fournirez aucun contenu qui engagerait notre responsabilité civile ou pénale ou qui constituerait ou serait considéré comme une violation de toute loi locale, nationale ou internationale, incluant mais non limité aux lois relatives aux copyrights, marques déposées, brevets, ou secrets commerciaux.
(f) Afin de protéger le membre et les autres personnes, il est interdit de rendre accessible des informations personnelles (exemple : téléphone, adresse, lieu de travail, courriel, détails des transactions etc. ) dans les messages du forum et ce, peu importe la section. Les membres qui désirent transmettre ce genre d’information peuvent le faire en utilisant la messagerie personnelle.
7. Proposition de contenu sur ce site Internet
En fournissant un contenu sur notre site Internet :
(a) vous acceptez de nous accorder à une échelle mondiale un droit perpétuel, sans redevances ou royalties, non exclusif (incluant tout droit moral ou autre droit nécessaire) d’utiliser, afficher, reproduire, modifier, adapter, publier, distribuer, représenter, promouvoir, archiver, traduire, et de créer des travaux dérivés et des compilations, en entier ou en partie. Cette licence s’appliquera respectivement à toute forme, média, technologie connue ou développée dans le futur;
(b) vous garantissez que vous avez tous les droits légaux, moraux, et autres qui puissent être nécessaires pour nous fournir la licence mentionnée dans cette section 7;
(c) vous reconnaissez et acceptez que nous puissions avoir le droit (mais non l’obligation), à notre seule discrétion, de refuser de publier, de retirer ou de bloquer l’accès à tout contenu que vous aurez fourni à n’importe quel moment et pour n’importe quelle raison, avec ou sans avertissement.
8. Services tiers
Des biens ou services de tierces parties peuvent être rendus disponibles sur ou par ce site web. Toute représentation concernant des produits et services provenant de tierces parties sera gouvernée par les politiques et représentations faites par ces tierces parties. L’éditeur de ce site ne sera en aucun temps ni d’aucune façon tenu responsable ou partie prenante de vos communications, échanges ou interactions avec ces tierces parties.
9. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de nous tenir à l’abri, nous, nos filiales, affiliés, apparentés, officiers, directeurs, employés, agents, entrepreneurs indépendants, publicitaires, et partenaires pour toute réclamation ou demande, incluant des honoraires raisonnables d’avocat, qui pourrait être demandée par n’importe quelle partie tierce, qui serait due ou issue de votre comportement ou en relation à ce site ou service, votre fourniture de contenu, votre violation de ces conditions d’utilisation ou toute autre violation des droits d’une autre personne ou tierce partie.
10. Dénégation de garanties
Vous comprenez et acceptez que votre utilisation de ce site web et tous les services ou contenus fournis (le “service”) est réalisé et présenté à vous et à vos risques, “tel quel” et nous ne fournissons aucune garantie d’aucunes sorte, implicite ou volontaire, incluant, mais non limité aux garanties commerciales, aptitude à un sujet particulier, et de non-transgression.
MotoClubQuebec ne fournit aucune garantie, implicite ou volontaire, qu’une partie du service ne sera pas interrompue, sans erreur, sans virus, opportun, sécurisé, précis, fiable, de qualité, ni qu’aucun contenu n’est sûr à télécharger. Vous comprenez et acceptez que ni nous ni aucun participant au service ne fournit de conseil professionnel d’aucunes sorte et que l’utilisation de ces conseils ou toute information se fait à vos risques et sans que notre responsabilité ne soit engagée d’aucune façon.
11. Limitation de responsabilité
Vous comprenez expressément et reconnaissez que MotoClubQuebec ne sera tenu responsable d’aucuns dégât direct, indirect, spécial, accidentel, consécutif ou exemplaire, y compris, mais non limités à , des dégâts pour perte de profits, bienveillance, utilisation, données ou d’autres pertes intangibles (même si MotoClubQuebec a été informé de la possibilité de tels dégâts), résultant ou provenant de : (i) l’utilisation ou de l’incapacité d’employer le service (ii) le coût pour obtenir des marchandises de remplacement ou services résultant de n’importe quelle transaction entrée sur par le service (iii) accès non autorisé ou à changement de vos transmissions de données (iv) déclarations ou conduite de n’importe quel tiers sur le service, ou (v) une autre question touchant au service.
12. Droits d’auteurs
MotoClubQuebec se réserve tous les droits qu’il peut avoir incluant, mais non limité à tous les copyrights, marques de commerce, brevets, secrets commerciaux et industriels ainsi que tous les droits dont il est le propriétaire à travers ce site Internet. L’utilisation de la propriété de MotoClubQuebec requiert le consentement préalable et écrit de MotoClubQuebec. En vous fournissant des services, MotoClubQuebec ne vous fournit aucun droit sous-entendu ou explicite ni licence et vous ne pourrez pas utiliser ce site ou ses services à des fins commerciales ou fournir ces services sans l’accord préalable et écrit de MotoClubQuebec.
13. Notification de violation de droits d’auteur
Si vous croyez que votre propriété a été utilisée d’une façon qui pourrait être considérée comme une infraction aux copyrights ou aux droits sur la propriété intellectuelle, n’hésitez pas à contacter notre administrateur.
14. Loi applicable
Vous acceptez que les conditions d’utilisation et n’importe quelle discussion provenant de votre utilisation de ce site web ou nos produits ou services sera dirigée par et interprétée conformément aux lois locales applicables où le siège du propriétaire de ce site web est placé, en dépit des différences entre cette législation et la législation applicable à votre domicile. En créant un compte sur ce site ou en utilisant ce site Internet et ses services, vous consentez et vous vous soumettez à la législation exclusive de la cour ayant juridiction au domicile du propriétaire de ce site Internet et que toute cause sera entendue par cette cour.
Vous acceptez que ces services soient gouvernés et instruits exclusivement selon les lois applicables au Québec, Canada.
15. Informations diverses
(i) Au cas où des dispositions contenues dans ces conditions d’utilisation serait en conflit avec la législation d’une cour ayant juridiction sur l’une des parties, la disposition dite sera interprétée comme étant l’intention originale des parties en accord avec la loi applicable et le reste des conditions d’utilisation resteront valables et applicables; (ii) L’échec de l’une ou l’autre partie pour affirmer un droit quelconque sous ces conditions d’utilisation ne sera pas considéré comme une renonciation au droit d’aucunes des parties et le droit restera intact et en vigueur; (iii) Vous reconnaissez que toute cause ou revendication concernant ce site Internet ou ses services doit être classée sous un (1) an après son apparition, sinon la cause sera ou la revendication sera à jamais annulée sans regard à une législation contraire; (iv) MotoClubQuebec peut faire valoir ses droits et obligations par ces conditions d’utilisation dans ce cas, MotoClubQuebec ne subira pas la responsabilité de toute autre obligation.
L’équipe de MotoClubQuébec